Liste des deliberations bureaux deliberatifs_annee 2023.pdf (176.8 kB)
Liste des deliberations bureaux deliberatifs_annee 2024.pdf (175.5 kB)
Liste des deliberations bureaux deliberatifs_annee 2025.pdf (114.4 kB)
Attribution marche lot 1_GC location et maintenance des equipements de reprographie.pdf (171.4 kB)
Convention groupement de commandes reprographie.pdf (169.4 kB)
Exercice des pouvoirs delegues CR du 5 decembre 2023.pdf (128.5 kB)
Exercice des pouvoirs delegues CR du 12 mai 2023.pdf (96.2 kB)
Exercice des pouvoirs delegues CR du 14 mars 2023.pdf (115.4 kB)
Exercice des pouvoirs delegues CR du 31 janvier 2023.pdf (106.6 kB)
Broyage DV-Conventions Chbre Agri_Avt 3.pdf (126.2 kB)
Contrat DEA 2024-2029-Ecomaison.pdf (147.3 kB)
Contrat DSP Vichy GAIA-avenant n°3.pdf (191.4 kB)
Contrat JMR_avenant n°2.pdf (129.3 kB)
Convention chambre agriculture annees 2024-2026.pdf (127.7 kB)
Convention Cyclevia-huiles de vidange.pdf (114.4 kB)
Convention Eco-Mobilier-ABJ.pdf (121.1 kB)
Convention Eco-Mobilier-Jouets.pdf (114.1 kB)
Convention entente Lyon Metropole - cooperation territoriale dechets.pdf (148.1 kB)
Convention groupement de commandes_MDL.pdf (176.6 kB)
Convention Secaf chamfray plastiques durs_avenant n°3.pdf (158.6 kB)
Marche AMO installation multi-filieres_Avenant n°3.pdf (181.0 kB)
Rapport annuel SEEDR 2022.pdf (96.8 kB)
Rapport delegation DSP ISDND Gaia 2022.pdf (128.9 kB)
Renouvellement convention Refashion.pdf (120.9 kB)
Valorisation des biodechets_Convention avec Suez Organique-Avenant n°3.pdf (140.1 kB)
Avenant 1_ marche a lots 2023-2026_suppression indice 010534841.pdf (132.5 kB)
Avenant 1_ marche DMR_suppression indice 010534841.pdf (132.2 kB)
Broyage DV - conventions Chbre Agri_Avt 1.pdf (140.9 kB)
Contrat REP PMCB-Avenant n°1.pdf (161.0 kB)
Contrat REP PMCB.pdf (153.0 kB)
Convention Secaf chamfray plastiques durs_avenant n°4.pdf (147.3 kB)
DSP Inst multifilieres_Avt 1 au contrat de concession_Ste dediee (1).pdf (134.0 kB)
Lot n°1 - Approbation marche prestations de valorisations des JMR.pdf (138.6 kB)
Lot n°1-Approbation marche de tri traitement et valorisation des biodechets.pdf (141.9 kB)
Lot n°2 - Approbation marche prestations de valorisations des ferrailles.pdf (141.5 kB)
Lot n°2-Approbation marche de tri traitement et valorisation biodechets.pdf (142.9 kB)
Affectation des resultats 2022.pdf (99.4 kB)
Budget Primitif 2023 - Decision modificative n°1.pdf (150.1 kB)
Budget primitif 2023.pdf (170.6 kB)
Compte administratif 2022.pdf (110.4 kB)
Compte de gestion 2022.pdf (107.0 kB)
Debat d'Orientations Budgetaires 2023.pdf (566.9 kB)
Affectation des resultats 2023.pdf (91.0 kB)
BP 2024 - Decision Modificative n°1.pdf (210.8 kB)
Budget Primitif 2024.pdf (212.5 kB)
Compte administratif 2023.pdf (118.0 kB)
Compte de gestion 2023.pdf (114.4 kB)
Mode de gestion et durees des amortissements.pdf (233.7 kB)
Ouverture ligne de tresorerie_300 K€_renouvellement.pdf (242.3 kB)
Mediation Prealable Obligatoire- convention CDG42.pdf (231.4 kB)
Contrat assurance statutaire avec Groupama.pdf (161.2 kB)
Convention avec le CDG42-Adhesion au pole sante au travail.pdf (289.3 kB)
Convention CDG42_dossiers CNRACL_avenant n°1.pdf (150.5 kB)
Convention de participation prevoyance CDG42.pdf (260.4 kB)
Convention formations RA_avenant n°1.pdf (139.6 kB)
Le S.E.E.D.R. est un syndicat mixte fermé administré par un Comité syndical.
Il est dirigé par un Président (M. Jean-Yves BOIRE) qui est le représentant légal de la collectivité et un vice-président (M. Henri GROSDENIS).
Le Comité syndical est l’instance de décision du Syndicat et il est composé de 16 membres titulaires. Toute démarche, toute opération, toute étude doit être présentée à cette instance et approuvée par ses membres. Les séances du Comité syndical sont publiques.
Chaque collectivité est représentée au sein du Comité syndical. Le nombre et la répartition des sièges sont fixés de la manière suivante :
Les conseils communautaires des établissements publics de coopération intercommunale membres désignent, en nombre égal aux délégués titulaires, des délégués suppléants qui siègent au comité syndical avec voix délibérative en cas d’empêchement des délégués titulaires.
Le Comité Syndical se réunit en séance publique au moins une fois par semestre. La réunion est dirigée par son Président, Monsieur Jean-Yves BOIRE.
Le Bureau syndical est composé de 7 membres élus par le Comité Syndical.
Il a un double rôle :
1/ Bureau instructeur: il prépare les réunions et examine les projets de délibérations du comité syndical. Les séances ne sont pas publiques.
2/ Bureau délibératif : les points pour lesquesls le bureau a reçu délégation du comité syndical font l'objet de délibérations. Les séances sont publiques.
Les commissions légales
Celles-ci sont obligatoires et doivent être consultées obligatoirement, en fonction de leur rôle. Il s’agit de :
Le S.E.E.D.R. est présent :