Liste des deliberations comites syndicaux_annee 2025.pdf (130.0 kB)
Liste des deliberations comites syndicaux_annee 2026.pdf (113.3 kB)
Liste des deliberations bureaux deliberatifs_annee 2025.pdf (163.7 kB)
Liste des deliberations bureaux deliberatifs_annee 2026.pdf (107.0 kB)
Exercice des pouvoirs delegues-CR du bureau du 110325.pdf (136.7 kB)
Exercice des pouvoirs delegues-CR du bureau du 270125.pdf (99.5 kB)
Exercice des pouvoirs delegues.pdf (161.2 kB)
Exercice des pouvoirs delegues CR du 24 juin 2025.pdf (127.7 kB)
Referent deontologue elus_convention CDG42_Avenant n°1.pdf (170.1 kB)
AMO installation multi-filieres_Avenant n°4.pdf (319.2 kB)
Approbation marche reception, conditonnement et transfert des ENC.pdf (143.4 kB)
Approbation marche reception, conditonnement et transfert des OMR.pdf (148.6 kB)
Avenant 1_ convention groupement commandes Vichy Co.pdf (131.2 kB)
Avenant 1_ marche biodechets_suppression indices (1).pdf (132.5 kB)
Avenant 2_lot 3 bois _tarif tri des bennes.pdf (255.5 kB)
Avenant 2_lot 12_tarif platre.pdf (248.6 kB)
Avenant_ marche a lots 2023-2026_suppression indice 010534801.pdf (124.6 kB)
Broyage DV - conventions Chbre Agri_Avt 2.pdf (186.7 kB)
Convention ABJ 2024-2027.pdf (260.7 kB)
Convention avec ECOPAE.pdf (150.8 kB)
Convention Corepile -VAE et EDPM-Avenant n°1.pdf (136.8 kB)
Convention Refashion_avenant n°1.pdf (131.4 kB)
Convention Secaf chamfray plastiques durs_avenant n°5.pdf (213.0 kB)
Rapport annuel SEEDR_Annee 2024.pdf (115.2 kB)
Rapport delegataire DSP ISDND Gaia 2024.pdf (152.1 kB)
REP PMCB-convention Amiante_Suez RV Centre Est-avenant n°1.pdf (197.0 kB)
REP PMCB-convention Amiante_Suez RV Centre Est.pdf (165.6 kB)
Affectation des resultats 2024.pdf (119.3 kB)
Budget Primitif 2025.pdf (222.2 kB)
Compte administratif 2024.pdf (126.5 kB)
Compte de gestion 2024.pdf (121.7 kB)
Modalite calcul repartition contributions terrain SEEDRANOVA.pdf (134.3 kB)
Renouvellement ligne de tresorerie - annee 2025.pdf (137.4 kB)
Affectation des resultats 2025.pdf (108.6 kB)
Budget Primitif 2026.pdf (208.3 kB)
Compte financier unique 2025.pdf (138.2 kB)
Contrat de pret transformation ecologique.pdf (163.1 kB)
Convention honoraires avocat VDM-SEEDR.pdf (173.9 kB)
Modification du reglement budgetaire et financier du SEEDR.pdf (130.3 kB)
Ouverture ligne de tresorerie_300 K€_renouvellement (2).pdf (127.4 kB)
Convention formation service commun avec Roannais agglomeration.pdf (276.5 kB)
Modification tableau des effectifs.pdf (152.5 kB)
PSC-mandatement CDG42-sante.pdf (242.7 kB)
Recrutement d\'un agent contractuel-emploi permanent-CDD (1).pdf (141.2 kB)
Recrutement d\'un agent contractuel ATA.pdf (119.9 kB)
Le S.E.E.D.R. est un syndicat mixte fermé administré par un Comité syndical.
Il est dirigé par un Président (M. Jean-Yves BOIRE) qui est le représentant légal de la collectivité et un vice-président (M. Henri GROSDENIS).
Le Comité syndical est l’instance de décision du Syndicat et il est composé de 16 membres titulaires. Toute démarche, toute opération, toute étude doit être présentée à cette instance et approuvée par ses membres. Les séances du Comité syndical sont publiques.
Chaque collectivité est représentée au sein du Comité syndical. Le nombre et la répartition des sièges sont fixés de la manière suivante :
Les conseils communautaires des établissements publics de coopération intercommunale membres désignent, en nombre égal aux délégués titulaires, des délégués suppléants qui siègent au comité syndical avec voix délibérative en cas d’empêchement des délégués titulaires.
Le Comité Syndical se réunit en séance publique au moins une fois par semestre. La réunion est dirigée par son Président, Monsieur Jean-Yves BOIRE.
Le Bureau syndical est composé de 7 membres élus par le Comité Syndical.
Il a un double rôle :
1/ Bureau instructeur: il prépare les réunions et examine les projets de délibérations du comité syndical. Les séances ne sont pas publiques.
2/ Bureau délibératif : les points pour lesquesls le bureau a reçu délégation du comité syndical font l'objet de délibérations. Les séances sont publiques.
Les commissions légales
Celles-ci sont obligatoires et doivent être consultées obligatoirement, en fonction de leur rôle. Il s’agit de :
Le S.E.E.D.R. est présent :